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Dates des conseils municipaux

Vous retrouverez ici les dates des prochains conseils municipaux ainsi que l’ordre du jour.

Le prochain conseil municipal se tiendra le mardi 25 juin 2024 à 18h30 à l’hôtel de Ville.

Il sera retransmis en direct sur la page Facebook de la Ville et en différé sur le site.

Respect des gestes barrières.

L’ordre du jour est le suivant :

APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE PRECEDENTE

 

1.              DECISION MODIFICATIVE N°2

2.              APUREMENT DES CREANCES ETEINTES

3.              ADMISSIONS EN NON VALEUR

4.              AMELIORATION DE L’HABITAT – PROGRAMME D’INTERET GENERAL

5.              SOLLICITATION D’UN MANDAT SPECIAL DANS LE CADRE DU CONGRES DES MAIRES

6.              CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE MATERIELS ET OUTILS INFORMATIQUES AVEC LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL  BASSENS/CARBON-BLANC POUR LA GESTION DE LA PISCINE NELSON MANDELA

7.              AUTORISATION A SIGNER LA CONVENTION D’ENTENTE INTERCOMMUNALE POUR LE DEVELOPPEMENT ET LA GESTION DE LA CARTE JEUNE – RENOUVELLEMENT

8.              CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LE PASS CULTURE

9.              DELIBERATION SUR LES NOUVEAUX TARIFS DU CINEMA FAVOLS

10.          AUTORISATION A SIGNER LE CONTRAT AVEC LE GPCI (GROUPEMENT DE PROGRAMMATION DES CINEMAS DE PROXIMITE)

11.          CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LE FESTIVAL INTERNATIONAL DU FILM D’HISTOIRE

12.          CONVENTON FIC

13.          REGLEMENT INTERIEUR DU PARC DES COTEAUX

14.          AVIS SUR LA PROCEDURE DU PLU 3.1

15.          AUTORISATION A SIGNER LA CONVENTION PARTENARIALE INTERCOMUNALE EN MATIERE DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE

16.          AUTORISATION A SIGNER LA CONVENTION RELATIVE A L’INTERVENTION D’ACCOMPAGNANTS D’ELEVES EN SITUATION DE HANDICAP (AESH) SUR LE TEMPS DE PAUSE MERDIENNE

17.          MODIFICATION DU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DU LIEU D’ACCUEIL ENFANTS/PARENTS (LAEP)

18.          ADHESION A L’ ASSOCIATION GIRONDINE DES AMIS DES MOULINS (AGAM)

19.          PERSONNEL – MISE A JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS PERMANENTS

20.          PERSONNEL – CREATION D’EMPLOIS NON PERMANENTS ET AUTORISATION DE RECRUTEMENT D’AGENTS CONTRACTUELS EN CAS DE BESOINS OCCASIONNELS

21.          INFORMATION

  • · PRESENTATION DU RAPPORT FINAL DE LA CHAMBRE REGIONAL DES COMPTES

22.          QUESTIONS DIVERSES

  • · POINT SUR LA SITUATION AVEC LA SOCIETE MEDIACO

 

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