Dates des conseils municipaux

Le prochain conseil municipal se tiendra le mardi 8 avril 2025 à 18h30 à l’hôtel de Ville.

Il sera retransmis en direct sur la page Facebook de la Ville et en différé sur le site.

L’ordre du jour est le suivant :

APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE PRECEDENTE

• COMPTE DE GESTION 2024
• COMPTE ADMINISTRATIF 2024
• AFFECTATION DEFINITIVE DES RESULTATS 2024
• AUTORISATION A SIGNER L’AVENANT POUR LE VERSEMENT DE LA SUBVENTION 2025 – O FIL DU JEU
• AUTORISATION A SIGNER L’AVENANT POUR LE VERSEMENT DE LA SUBVENTION 2025 – OMNISPORTS CACBO
• RENOUVELLEMENT CONVENTION TRIENNALE AVEC L’ASCJB POUR 2025-2027
• AUTORISATION A SIGNER L’AVENANT POUR LE VERSEMENT DE LA SUBVENTION 2025 – COMITE DES OEUVRES SOCIALES (COS)
• PARTICIPATION FINANCIERE 2025 AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL BASSENS/CARBON-BLANC POUR LA CREATION ET L’EXPLOITATION D’INSTALLATIONS SPORTIVES
• PARTICIPATION FINANCIERE 2025 AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LA GESTION DU RELAIS DES ASSISTANTES MATERNELLES (SIGRAM)
• PARTICIPATION FINANCIERE 2025 AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION SOCIOCULTURELLE (SIVOC)
• PARTICIPATION FINANCIERE 2025 AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA MAISON DES SYNDICATS DE LA PRESQU’ILE
• PARTICIPATION FINANCIERE 2025 AU SYNDICAT DES MARAIS DE MONTFERRAND
• SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2025
• TAXES LOCALES 2025
• MODIFICATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME
• CORRECTION COMPTABLE SUR EXERCICES ANTERIEURS DE DEPENSES D’IMMOBILISATION
• BUDGET PRIMITIF 2025
• CHOIX DE L’OPERATEUR POUR L’INSTALLATION ET l’EXPLOITATION D’UNE CENTRALE PHOTOVOLTAÏQUE DANS LE CADRE D’UN APPEL A MANIFESTATION D’INTERET (AMI) – ABROGATION PARTIELLE DE LA DELIBERATION 2024-93
• CULTURE – MISE EN PLACE D’UNE TARIFICATION POUR UN SPECTACLE
• PERSONNEL – MISE A JOUR DES EFFECTIFS
• PERSONNEL – MANDAT AU CENTRE DE GESTION 33 POUR UNE CONSULTATION POUR UNE ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES 2026-2029
• PERSONNEL – ALIMENTATION AUTOMATIQUE DU COMPTE EPARGNE TEMPS (CET)